A VOTRE SERVICE


Quelle est l'utilité des Archives municipales de Toulouse ? Que trouve-t-on dans un service municipal d'archives ?
rayonnage dans les magasins

Les Archives à votre service


Les Archives municipales collectent, classent et conservent un grand nombre de documents consultables en salle de lecture et sur internet. Grâce à une communication active, elles alimentent de nombreuses recherches et participent au rayonnement de la ville.

Salle de lecture

On y vient pour faire des recherches - à partir de documents d'archives ou d'ouvrages de la bibliothèque historique du service - sur l'histoire de la ville, d'une rue, d'un corps de métier, ou tout simplement sur un ancêtre.

  • L'inscription est gratuite ; elle se fait sur présentation d'une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire, livret de famille) ainsi que d'une photo d'identité (4 cm de haut x 3 cm de large).
  • La majorité des documents conservés sont consultables.
  • On effectue les recherches soi-même ; le personnel de la salle est à la disposition des lecteurs pour les conseiller, les orienter et les aider dans leurs recherches.
  • Fermeture annuelle des Archives : du 15 au 31 juillet.
  • La salle de lecture est ouverte du lundi au vendredi de 9 h à 13 h.

Les demandes de communication sont prises en charge à intervalle régulier à partir de 9 h 15 jusqu'à 12 h 15.
Les lecteurs doivent remettre au personnel de permanence les documents en consultation à 12 h 55, afin qu'ils soient rangés dans les magasins de conservation à 13 h. Seuls les postes publics et les usuels restent accessibles jusqu'à 13 h.

La salle de lecture peut cependant être ouverte sur rendez-vous entre 13 h et 17 h.

Pendant toutes les périodes de vacances scolaires, l'accès aux bâtiment des Archives sera fermé de 13 h à 14 h 30.

Les documents photographiques non numérisés sont consultables uniquement sur rendez-vous afin de les préserver. Contact : Pierre Gastou.

Télécharger le livret d'accueil pour plus d'informations.

 

Demande de reprographie

Il est possible d'obtenir des reproductions (photocopie, photographie, numérisation) de documents en fonction de leur type et de leur état. Cependant, les documents suivants sont interdits à la photocopie :

  • tous documents reliés (registres, livres, recueils de presse ...) ;
  • tous documents (plans, affiches, journaux ...) dont l'un des côtés excède la dimension de la photocopieuse ;
  • tous documents dont l'état interdit une manipulation excessive, à cause de la fragilité du support ou en raison de leur dégradation ;
  • tous les documents scellés (sceaux plaqués ou pendants...)

La reproduction photographique ou numérique pour une utilisation à titre privée est autorisée. Elle est libre pour les documents publics communicables, les oeuvres et bases de données dont la ville est titulaire des droits.
Consulter le chapitre sur la réutilisation des données publiques pour plus de précision et voir les tarifs.

 

Demande de recherches

Les Archives peuvent effectuer des recherches à la demande.

Pour les documents numérisés en ligne sur Internet, il ne sera pas effectué de recherches.

Etat civil (documents de plus de 100 ans)

  • Si les documents sont numérisés vous pouvez les consulter en ligne dans la base de données.
  • Si les documents ne sont pas numérisés, des recherches peuvent être effectuées par correspondance à réception d'une demande écrite la plus précise possible.

Formulaire de demande de naissance
Formulaire de demande de mariage
Formulaire de demande de décès

 

Permis de construire

Les Archives effectuent des recherches sur réception d'une demande écrite contenant des informations précises (adresse, date de construction, références du permis de construire...). Le public peut effectuer des recherches lui-même en salle de lecture sur la majorité des documents.

Formulaire de demande de documents d'urbanisme

La rapidité du traitement dépend de la précision avec laquelle le formulaire est rempli. Pour cela, le chercheur dispose de notre base des permis de construire. La base indique pour quelles dates il convient de contacter directement le domaine des Autorisations d'Urbanisme.
Les demandes de renseignements faites par correspondance sont instruites dans un délai maximal de trois semaines. Pour les demandes urgentes, merci de venir consulter les permis de construire en salle de lecture (de 9 heures à 13 heures, du lundi au vendredi, inscription sur présentation d'une pièce d'identité, cf. rubriques Contacts sur notre site Internet)

 

Images

Pour la presse, les éditeurs, les professionnels de l'image et les particuliers éventuellement.
Si pour des besoins professionnels vous recherchez des cartes, plans, gravures ou photographies ayant trait à Toulouse, il est possible que vous trouviez votre bonheur dans les fonds des Archives municipales. Elles conservent en effet de nombreuses collections iconographiques.
Pour en connaître la nature exacte, vous pouvez consulter la base de données. Vous y obtiendrez une description détaillée des documents et, s'ils sont numérisés, vous pourrez même les voir. Pour tout usage public (à titre gratuit et à des fins commerciales) et en cas de recherche infructueuse, adressez une demande détaillée au responsable du secteur des documents figurés Pierre Gastou.

Pour toute diffusion à titre gratuit ou à des fins commerciales, consulter le chapitre sur la réutilisation des données publiques.

Pour un usage privé au sens de l'article L. 122-5 du code de la propriété industrielle, une autorisation tacite est donnée.

 

Dons-Dépôt d'archives privées

Les papiers de famille, les archives associatives ou d'entreprise sont des documents qui peuvent être d'un grand intérêt pour l'histoire. Ces sources privées complètent les archives publiques et fournissent des renseignements non négligeables sur les modes de vie, l'histoire économique et sociale notamment.
Elles peuvent être confiées à un service d'archives pour être classées, protégées et inventoriées. Le donateur est libre de prévoir des restrictions quant à la consultation du fonds.

Contacter : Pascale Jacquelin au 05 36 25 23 57 ou Contacts.

Consulter aussi la rubrique des Archives départementales de la Haute-Garonne pour information.